Mentions Légales

Bienvenue sur la page de nos mentions légales.

Vous souhaitez en savoir un peu plus sur nous ? C'est tout à fait normal. Cette page est obligatoire sur un site web, elle vous permet d'identifier qui est le responsable du site web, qui est le professionnel et quelle est son activité.

Conformément à l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004, les utilisateurs du présent site sont informés de l'identité des différents intervenants.

Article 1. Éditeur

Raison sociale : SEILLIER-POULIQUEN
Forme juridique : SAS
Capital social : Non renseigné
Enseigne : COSY ER LANN
Adresse : RUE DE PONTORSON, 35560 VAL-COUESNON, France
Téléphone : +33633260173
E-mail : contact@cosyerlann.fr

Article 2. Hébergeur

L’hébergeur est celui qui met à disposition un espace de stockage sur un serveur connecté à Internet, ainsi le site est accessible.
SHOWIT
Domiciliée au Etats Unis.

Article 3. Publication
Claire SEILLIER, responsable de publication du contenu du présent site.
Développement Web et Design du site : Design On The Moon

Article 4. Conditions d'utilisation

Le site est accessible par l'url cosyerlann.fr.
Son utilisation est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société COSY ER LANN.
L'entreprise COSY ER LANN ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d'une mauvaise utilisation du service.

Article 5. Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une erreur ou ce qui peut être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l'entreprise COSY ER LANN ne saurait être tenue responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place sur ce site internet en direction d'autres sites internet ne sauraient engager la responsabilité de COSY ER LANN.

Article 6. Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourrait naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence des tribunaux français. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.